Marque expirée - Marque en non vigueur

CONFLUENCE
VAUCLUSE LOGEMENT S.A.

Numéro de dépôt :
3573584
Date de dépôt :
05/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
05/05/2018
CONFLUENCE de VAUCLUSE LOGEMENT

Présentation de la marque CONFLUENCE

Déposée le 5 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) VAUCLUSE LOGEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CONFLUENCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAUCLUSE LOGEMENT domicilié(e) SIÈGE SOCIAL : 1 RUE MARTIN LUTHER KING,84054 AVIGNON CEDEX 1 - 84054 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 620 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAUCLUSE LOGEMENT SERVICE COMMUNICATION domicilié(e) 1 RUE MARTIN LUTHER KING,84054 AVIGNON CEDEX 1 - 84054 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFLUENCE est expirée depuis le 5 mai 2018.

VAUCLUSE LOGEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Grand Delta , DELTA COOP , Grand Delta Habitat , DELTA HABITAT , ERGANE , DELTA SERVICES , DELTA GROUPE


VAUCLUSE LOGEMENT S.A. - SIÈGE SOCIAL : 1 RUE MARTIN LUTHER KING,84054 AVIGNON CEDEX 1 - 84054 - France - SIREN 662620079


VAUCLUSE LOGEMENT SERVICE COMMUNICATION - 1 RUE MARTIN LUTHER KING,84054 AVIGNON CEDEX 1 - 84054 - France


Inscription le 23 octobre 2008 - renonciation partielle n°483351 - Publication au BOPI 2008-10-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-41

Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24

Assurances – affaires financières affaires monétaires – affaires immobilières – caisses de prévoyance banque directe – émission de chèque de voyage ou de cartes de crédit estimations immobilières – gérance de biens immobiliers – service de financement – analyse financière – constitution ou investissement de capitaux – consultation en matière financière – estimations financières (assurances, banques, immobilier), placement de fonds.

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts, informations en matière de construction – supervision (direction) de travaux de construction – maçonnerie – travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits – services d'étanchéité (construction) démolition de constructions – (location de machines de chantiers – nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surface extérieures) ou de fenêtre – nettoyage ou entretien de véhicules. Assistance en cas de pannes de véhicules (réparations) désinfection – dératisation – blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir et des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation de pneus) – installation, entretien et réparation d'horlogerie – réparation de serrures restauration de mobilier. Construction navale.

Service de restauration (alimentation) – hébergement temporaire – service de bars – services de traiteurs – service hôteliers – réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants – exploitation de terrains de camping – maisons de retraite pour personnes âgées pensions pour animaux.